Décisions 2024

Date	N° de la décision	Descriptif de la décision
17/01/2024	DEC 0015	CONVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL / COMMUNE DE SAINT-MAUR  PRET D'UN KIT D'ENREGISTREMENT AUDIO ET D'UN KIT TOUCH BOARD
17/01/2024	DEC0016	CONVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL / COMMUNE DE SAINT-MAUR  PRET D'ELEMENTS DU DISPOSITIFS MALLAPIXELS
06/02/2024	DEC0022	CONTRAT DE CESSION ANIMATIONS DE NOEL 2023 - PIERRE BRUTE
06/02/2024	DEC0023	CONTRAT DE CESSION ANIMATIONS DE NOEL 2023 - ART EVOLUTION
09/02/2024	DEC0024	CONTRAT DE CESSION THEATRE EN PLEIN AIR
28/02/2024	DEC0025	Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement du projet de Fablab situé sur le terrain de l’ancienne usine de l’eau
28/02/2024	DEC0026	Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement du projet de crèche situé sur le terrain de la maison des anciens combattants situé 73 avenue Diderot à Saint-Maur-des-Fossés (94100)
28/02/2024	DEC0027	Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement des travaux d’étanchéité et d’isolation sur le groupe scolaire Parc Est situé 12/16 avenue de l’Est à Saint-Maur-des-Fossés (94100)
28/02/2024	DEC0028	Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement des travaux d’étanchéité et d’isolation sur le groupe scolaire Parc Est situé 12/16 avenue de l’Est à Saint-Maur-des-Fossés (94100)
28/02/2024	DEC0029	Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement des travaux de réhabilitation et d’isolation de la façade et la toiture de la Salle Verte située dans l’enceinte du Stade Chéron 2 avenue de Neptune à Saint-Maur-des-Fossés (94100)
28/02/2024	DEC0030	Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat afin de participer au financement d’opération dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Création d’îlots de fraîcheur – Désimperméabilisation de 3 grands carrefours
28/02/2024	DEC0031	Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat afin de participer au financement d’opération dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Renaturation place de Molènes – Création d’un îlot de fraîcheur
28/02/2024	DEC0032	Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat afin de participer au financement d’opération dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Désimperméabilisation de parkings de surface
28/02/2024	DEC0033	Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat afin de participer au financement d’opération dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Désimperméabilisation de 12 km de trottoirs
23/03/2024	DEC0039	Tarifs des stages organisés par la ville, dans le cadre du service jeunesse, pour les vacances de printemps 2024.
12/04/2024	DEC0050	Tarifs des stages organisés par la ville, dans le cadre du service jeunesse, pour les vacances de printemps 2024.
22/04/2024	DEC0052	Convention, conclue avec l’association « Protection Civile », relative aux modalités de mise en place des sessions de formation PSC1 organisées par la ville pour les stages du Service jeunesse.
23/05/2024	DEC0060	Convention conclue entre le SIEC (Maison des examens) et la Ville, relative à l’organisation de la session 2024 des épreuves EPS des BAC qui se déroulera le 13 mai au 10 juin 2024 sur différentes installations sportives de la Ville.
24/05/2024	DEC0061	Adhésion à l'association Valmédia du 1er janvier au 31 décembre 2024
31/05/2024	DEC0063	Montants des bons d’achats, remis aux lauréats du concours Écrivains en herbe #6 proposé par la Ville de Saint Maur des Fossés.
21/06/2024	DEC0066	Conventions d’engagement pour les auteurs et illustrateurs intervenant à l’édition « Lire dans la Boucle » sur la période du mercredi 12 au dimanche 16 juin 2024.
28/06/2024	DEC0067	EMPRUNT BRED BANQUE POPULAIRE
03/07/2024	DEC0068	Résiliation de la convention conclue entre la Commune et l’Association "Les Ateliers d’Art" pour la mise à disposition d’un local d’une superficie de 5 m² environ situé au RDC la propriété communale sise 78, rue du Docteur Roux / 41, rue Etienne Dolet à Saint-Maur-des-Fossés.
08/07/2024	DEC0069	REVALORISATION DES TARIFS DES PISCINES ET DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES
30/07/2024	DEC0073	Autorisation permanente délivrée au comptable public d’engager des poursuites vis-à-vis des créanciers pour le recouvrement des produits locaux
07/08/2024	DEC0074	Portant sur l’approbation de la convention conclue entre la Fédération Chinoise d’escrime et la Ville, relative à la mise à disposition partielle du centre sportif P. Brossolette du 15 au 23 juillet 2024.
20/08/2024	DEC0075	Approbation de la convention de partenariat entre la Région Ile de France et la Ville de Saint-Maur-des-Fossés dans le cadre de l’appel à projet de la Région Ile de France « JOP 2024 Soutien  aux Célébrations territoriales »
24/10/2024	DEC0097	Indemnisation des directions scolaires au titre de temps périscolaire 2024/2025
13/11/2024	DEC0103	Changement d’affectation des locaux d’activités situés dans le CTM Barbès – 48, avenue Barbès à Saint-Maur-des-Fossés.
19/11/2024	DEC0104	Approbation de la convention de prestation conclue entre la Ville de Saint-Maur-des-Fossés et le prestataire «Treina ou Cai» représentée par sa présidente Madame Rita BRITO
20/11/2024	DEC105	Approbation de la convention de prestation conclue entre la Villede Saint-Maur-des-Fossés et le prestataire «La société nautique du Tour de Marne» représentée par sa présidente Madame Béatrice Lucet
12/12/2024	DEC 0111	Nouvel emprunt de 4 millions BRED BANQUE POPULAIRE
19/12/2024	DEC 0112	Reprise de terrains et des cases du Colombarium qui n’ont pas fait l’objet d’un renouvellement – Cimetières de la Pie – Condé – Rabelais I et II
19/12/2024	DEC0113	Tarifs concessions funéraires

 

Dernière mise à jour : 19 décembre 2024